Conditions d'Utilisation

1. Acceptation des Conditions

Bienvenue sur le site web d'AIProd Solutions (ci-après dénommé "le Site"). En accédant à ce Site et en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions d'Utilisation (ci-après dénommées "les Conditions"), toutes les lois et réglementations applicables, et vous acceptez d'être responsable du respect de toutes les lois locales applicables. Si vous n'acceptez pas l'une de ces conditions, il vous est interdit d'utiliser ou d'accéder à ce site. Les documents contenus dans ce Site sont protégés par les lois applicables en matière de droits d'auteur et de marques commerciales.

2. Utilisation du Site

Une licence temporaire est accordée pour télécharger une copie des documents (informations ou logiciels) sur le Site pour une visualisation transitoire personnelle et non commerciale uniquement. Ceci est l'octroi d'une licence, pas un transfert de titre, et sous cette licence, vous ne pouvez pas :

• Modifier ou copier les documents ;
• Utiliser les documents à des fins commerciales ou pour toute présentation publique (commerciale ou non commerciale) ;
• Tenter de décompiler ou de désosser tout logiciel contenu sur le Site ;
• Supprimer toute mention de droit d'auteur ou autre mention de propriété des documents ; ou
• Transférer les documents à une autre personne ou "refléter" les documents sur un autre serveur.

Cette licence prendra fin automatiquement si vous violez l'une de ces restrictions et peut être résiliée par AIProd Solutions à tout moment. À la fin de votre consultation de ces documents ou à la résiliation de cette licence, vous devez détruire tous les documents téléchargés en votre possession, que ce soit en format électronique ou imprimé.

3. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu présent ou rendu disponible par le Site, tels que textes, graphiques, logos, icônes de boutons, images, clips audio, téléchargements numériques, compilations de données et logiciels, est la propriété d'AIProd Solutions ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois internationales sur le droit d'auteur. La compilation de tout le contenu présent ou rendu disponible par le Site est la propriété exclusive d'AIProd Solutions et est protégée par les lois internationales sur le droit d'auteur.

L'utilisation de nos marques de commerce ou de notre habillage commercial n'est pas autorisée en relation avec un produit ou service qui n'est pas le nôtre, d'une manière susceptible de causer de la confusion parmi les clients, ou d'une manière qui dénigre ou discrédite AIProd Solutions. Toutes les autres marques de commerce n'appartenant pas à AIProd Solutions qui apparaissent sur le Site sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.

4. Limitation de Responsabilité

En aucun cas AIProd Solutions ou ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables de tout dommage (y compris, sans limitation, les dommages pour perte de données ou de profit, ou en raison d'une interruption d'activité) découlant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser les documents sur le Site, même si AIProd Solutions ou un représentant autorisé d'AIProd Solutions a été informé oralement ou par écrit de la possibilité de tels dommages. Certaines juridictions n'autorisant pas les limitations sur les garanties implicites ou les limitations de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s'appliquer à vous.

Les informations présentées sur ce Site sont uniquement à des fins d'information générale. AIProd Solutions ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie quant à l'exactitude, la fiabilité ou l'exhaustivité des informations contenues sur le Site. Toute confiance que vous accordez à ces informations est strictement à vos propres risques.

5. Modifications des Conditions

AIProd Solutions peut réviser ces Conditions d'Utilisation pour son Site à tout moment sans préavis. En utilisant ce Site, vous acceptez d'être lié par la version alors en vigueur de ces Conditions d'Utilisation. Il est de votre responsabilité de consulter périodiquement ces Conditions pour prendre connaissance des mises à jour.

6. Droit Applicable

Ces conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois de France et vous vous soumettez irrévocablement à la compétence exclusive des tribunaux de cet État ou lieu.

7. Contact

Si vous avez des questions concernant ces Conditions d'Utilisation, veuillez nous contacter via notre page de contact ou par email à [email protected].